Élections AFE aux États-Unis: les résultats
Après l’invalidation de l’élection des conseillers AFE des États-Unis, trois listes étaient en présence pour un nouveau scrutin. Les électeurs étaient convoqués aujourd’hui 28 février (vote par anticipation le 20 février), et le dépouillement des bulletins de vote des 37 conseillers consulaires donne la répartition suivante:
- « Union républicaine pour les États-Unis », liste menée par Jean-Claude Zambelli (UMP): 18 voix.
- « Français de gauche des États-Unis » , liste menée par Annie Michel: 8 voix.
- « Français d’Amérique ensemble », liste menée par Damien Regnard (Divers droite) : 11 voix.
Ce résultat entraîne la répartition suivante:
- Un siège pour la liste « Français de gauche des États-Unis » ;
- Deux sièges pour la liste « Français d’Amérique ensemble »;
- Quatre sièges pour la liste « Union républicaine pour les États-Unis ».
Le statu quo est donc préservé, alors que la liste conduite par Damien Régnard comptait dans ses rangs, en 5e position, Claude Girault… qui était nº1 de la liste Français du Monde en mai 2014 à Los Angeles. Lors de la précédente élection, la liste « Union républicaine pour les États-Unis » avait obtenu quatre sièges avec 17 voix, la liste « Français d’Amérique ensemble » deux sièges avec 11 voix et la liste « Français de gauche des États-Unis » un siège avec 8 voix.
Les résultats officiels devraient être affichés prochainement sur le site du Consulat général de France à New-York.
Élections AFE aux États-Unis: trois listes en présence
Après l’annulation par le Conseil d’État de l’élection des conseillers AFE pour la circonscription des États-Unis, le Journal officiel du 21 janvier avait publié un décret convoquant les électeurs pour le 28 février (vote par anticipation le 20 février).
Trois listes se présentent à ce scrutin, indique l’état de déclaration publié hier par le consulat de France à New York.
La surprise, dans ces trois listes vient de la troisième, conduite par Damien Régnard, puisqu’on y trouve en 5e position Claude Girault… qui était nº1 de la liste Français du Monde en mai 2014 à Los Angeles! Voilà donc un homme déjà élu conseiller consulaire, supposé de gauche (en tout cas membre du PS), qui se met -certes à une place où il ne risque pas d’être élu- sur une liste supposée être de centre-droit, et conduite par celui qui fut candidat divers-droite aux législatives pour la 1e circonscription des Français de l’étranger. « Ce n’est pas comme cela qu’on redonne confiance aux électeurs dans le processus démocratique », commente auprès de Soir Amérique Annie Michel, du PS New York et tête de liste Français du Monde pour cette partielle. « la bataille pour la participation électorale » est jugée « particulièrement nécessaire chez les Français de l’étranger », ajoute-t-elle.
Cette annulation de conseillers AFE ne remet pas en cause les sénatoriales, à l’occasion desquelles votent entre autres les conseillers consulaires et les délégués consulaires. En revanche, le renouvellement sénatorial de septembre dernier avait été contesté par Jean-Pierre Bansard, président de l’Alliance solidaire des français de l’étranger, mais vient d’être validé par le Conseil constitutionnel le 13 février.
Annulation des élections à l’AFE de la circonscription États-Unis
Le Conseil d’État a rendu ce 10 décembre 2014 une décision concernant l’élection des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger qui s’est tenue le 21 juin 2014 dans la circonscription des États-Unis.
Lors de cette élection, la liste « Union républicaine pour les États-Unis » avait obtenu quatre sièges avec 17 voix, la liste « Français d’Amérique ensemble » deux sièges avec 11 voix et la liste « Français de gauche des États-Unis » un siège avec 8 voix. Damien Regnard, tête-de-liste de « Français d’Amérique Ensemble » avait indiqué dès le 23 juin que son équipe allait déposer un recours en raison de non-respect des règles de vote anticipé à San Francisco. Le Conseil d’État reconnait que, contrairement aux prescriptions de l’article 22 de la loi du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France, quatre bulletins de vote remis au consul général de San Francisco étaient contenus dans un pli qui n’avait pas été signé par l’électeur; Ceci altérant la sincérité du scrutin, le bureau de vote de New York aurait dû les déclarer nuls.
Les opérations électorales sont donc annulées.
Dans une autre décision prise le même jour, le Conseil d’État a rejeté le recours déposé dans le cadre de l’élection des conseillers consulaires de la 6ème circonscription des États-Unis (Washington). Ce recours portait sur un courriel envoyé par l’une des membres de la liste « Union UMP/UFE – Circonscription de Washington » à dix-huit électeurs, invitant chacun d’entre eux, s’il rencontrait des difficultés techniques pour voter par correspondance électronique, à lui transférer ses codes électroniques de vote. Le CE a statué que »étant donné qu’il n’est pas établi que les deux votes émis par la voie électronique par les destinataires du courriel litigieux aient été effectués sous une fausse identité, cette circonstance, pour regrettable qu’elle soit, n’a pas été de nature à altérer la sincérité du scrutin« , et rejette donc le recours en annulation.
Résultats pour Québec et Montréal
Le MAE a diffusé un document de 141 pages (à consulter ici) regroupant tous les résultats du bureau de vote électronique. Les résultats de Québec et Montréal se trouvent sur les pages 38 à 40.
Comme on peut le constater au faible nombre de bulletins blancs (31 à Québec et 151 à Montréal), le BVE a validé les bulletins montréalais des trois listes qui avaient été partiellement considérés comme nuls lors du dépouillement à l’urne (lire ici). Cela n’exclut pas pour autant des contestations à venir devant le juge de l’élection.
À Québec, les résultats du BVE sont les suivants:
Inscrits: 7.707
Votants: 582
Blancs: 31
Exprimés: 551
Unir et aider (Saliba): 170
Français de gauche (Spaggiari): 192
UMP-UFE (De Soulages): 189
À l’urne, les résultats de samedi soir étaient:
Inscrits: 7.707
Votants: 513
Blancs et nuls: 14
Exprimés: 499
Unir et aider (Saliba): 185
Français de gauche (Spaggiari): 185
UMP-UFE (De Soulages): 129
Au total, il y a donc 1.050 suffrages exprimés. C’est sur cette base-là que les quatre postes à pourvoir doivent être calculés. Le quotient électoral est donc de 1.050/4, soit 262,5.
La liste Saliba obtient 355 voix, la liste Spaggiari obtient 377 voix, la liste De Soulages obtient 318 voix. Chaque liste obtient donc un siège.
Pour l’attribution du 4ème siège, il convient d’appliquer la règle de la plus forte moyenne (expliquée par le ministère de l’Intérieur à l’avant-dernier paragraphe de ce document). C’est donc la liste « Rassemblement des Français de gauche » (PS-EELV-PRG-MRC, menée par Jérôme Spaggiari et soutenue par l’ADFE-Français du monde) qui remporte le quatrième siège du conseil consulaire de Québec.
Yves Saliba, tête de la liste associative « Unir et aider… », nous a indiqué dans la matinée qu’il n’y aurait « aucun recours » présenté de part et d’autre des trois listes de la 3ème circonscription du Canada (Québec), bien que des réserves aient été déposées le soir du vote à l’urne par la liste « Rassemblement des Français de gauche ». Le responsable associatif s’est dit « particulièrement satisfait de cet heureux dénouement ».
À Montréal-Moncton-Halifax, où il y avait neuf listes en présence et où certains bulletins de vote de trois listes -mais pas tous- ont été considérés comme nuls dans quatre des bureaux de vote, le calcul sera en fonction des décisions prises par le consulat général.
La proclamation des résultats, qui à l’inverse de ce qui était annoncé en page 27 de ce mémento électoral, aurait dû avoir lieu dès l’ouverture des portes du consulat de Montréal ce matin à 8h30, donc pas « en public », a été reportée à 15h, heure de l’est (21h, heure de Paris).
Or, ayant remarqué que tous les bulletins des trois listes incriminées samedi dans quatre des bureaux de vote avaient été pris en compte par le BVE, nous ne pouvons préjuger de la décision que prendra le chef de poste consulaires.
Dans un message posté sur Facebook, Séverine Boîtier, tête de liste UDI à Montréal, se dit « en attente de la réintégration des votes volés à [ses] électeurs » et estime « illégal » le processus d’annulation de certains bulletin de votes, relevant au passage que son propre vote a été annulé. « Le consul aurait dû être plus ferme, comme l’a fait l’Ambassadeur à Ottawa qui a subi les mêmes attaques mais s’y est opposé fermement », écrit l’ancienne suppléante de Louis Giscard d’Estaing à la législative partielle de 2013.
Premiers résultats, premières contestations
Sur le continent américain, élections européennes et élections consulaires avaient lieu samedi 24 mai à l’urne. Jusqu’à 18h dans tous les bureaux de vote, sauf celui de Québec, qui faisait partie des trois bureaux du monde à fermer exceptionnellement à 19h, heure locale. Les premiers résultats, dans l’attente du dépouillement du BVE (bureau de vote électronique) pour ce qui concerne les consulaires, ont été donnés hier soir, et les contestations, tant à Montréal qu’à Québec, n’ont pas tardé.
À l’intérieur, la solennité est de rigueur, comme en France…
Pour la 4e circonscription du Canada (Montréal, Moncton, Halifax), qui compte 55.000 ressortissants français recensés au Registre et 47.377 électeurs inscrits, 3.392 électeurs avaient choisi le vote informatique entre le 14 et le 20 mai, le pic de votants ayant été atteint le 16 mai avec 639 participants. Au total, la participation pour le vote électronique était donc de 7,2%, très légèrement supérieure à la moyenne mondiale (7,08%).
À l’urne ce samedi 24 mai, ils étaient 2.475 à signer la liste d’émargement, soit 5,2% du corps électoral.
En tout (vote électronique et vote à l’urne), la participation a donc été de 12,38% pour Montréal-Moncton-Halifax.
Le résultat du vote à l’urne (provisoire donc) est le suivant:
– Blancs et nuls: 695
– liste Sauvage (PS): 421 (23,65%)
– liste Pilater (UMP): 241 (13,5%)
– liste Molitor (Front de Gauche): 216 (12,1%)
– liste De Feydeau (UMP, diss.): 168 (9,4%)
– liste Boîtier (UDI): 163 (9,2%)
– liste Indépendants: 158 (8,9%)
– liste Lubrina (UMP, diss.): 146 (8,2%)
– liste Mohsen (divers): 140 (7,8%)
– liste Blin (RFQA): 127 (7,1%)
Cette importance du vote Blanc-Nul s’explique par le fait que quatre des bureaux de vote ont invalidé les bulletins de trois listes (listes Boîtier, Lubrina, Mohsen), diminuant ainsi leur score, à la demande de représentants de deux listes qui avaient fait le tour des bureaux de vote afin de faire constater que les bulletins papier comportaient des noms de personnalités n’étant pas candidates. Toutefois, ce dimanche dans la matinée, l’UDI Montréal évoquait dans un message sur Facebook « un score remarquable » lors du vote à l’urne, et attendait les résultats du vote électronique pour lundi en espérant qu’ils confirmeraient la tendance.
Un candidat de Montréal a expliqué à Soir Américain que les présidents des différents bureaux de vote avaient sollicité les assesseurs et scrutateurs (certains semble-t-il par vote secret) avant de prendre la décision de comptabiliser ou non ces bulletins. « Désastre démocratique à Montréal. Responsabilité première de l’État qui n’a pas mis en place une commission électorale », allait commenter dans la soirée un électeur montréalais.
Car c’est bien là le problème, qui va également se poser à Québec quelques heures plus tard…
… mais, l’affichage électoral est fait avec les moyens du bord, à l’Intérieur du centre de vote, et dans l’ordre inverse de ce qu’il devrait être.
À Québec, le choix des électeurs était bien plus restreint, comme nous l’expliquions ici: trois listes seulement se disputaient les suffrages des électeurs.
Québec compte un peu plus de dix mille ressortissants français inscrits au Registre, dont 7.700 ont le droit de vote (7.707 au vote informatique, 7.705 au vote à l’urne, quatre jours après la fermeture du BVE). 582 électeurs s’étaient exprimés par voie électronique (7,6% du corps électoral), le pic ayant eu lieu le 17 mai avec 108 votants.
Samedi, 513 émargements ont été constatés au bureau de vote des consulaires à Québec (contre 679 aux européennes, où le vote électronique n’était pas possible, les deux bureaux de votes étant séparés par un rideau).
Ont obtenu à l’urne (provisoire, donc):
– liste Saliba (Unir et aider): 185 (37%)
– liste Spaggiari (Rassemblement des Français de gauche): 185 (37%)
– liste De Soulages (UMP-UFE): 129 (25,8%)
– blancs et nuls: 14
Mais un représentant de la liste « Français de Gauche » allait déposer dès l’issue du dépouillement une série d’observations (imprimées et raturées à divers endroits) concernant la campagne et le matériel de la liste « Unir et aider ». Il a fallu environ une heure à l’employée consulaire pour reporter à la main (sur des feuilles volantes qui allaient être visées par les candidats puis annexées au procès-verbal) l’ensemble de ces observations.
Des observations aussi diverses et variées que:
– l’utilisation des couleurs bleu-blanc-rouge sur les affiches et la circulaire électorale; sur ce point, M. Saliba expliquait à Soir Américain avoir utilisé une couleur orangée pour éviter toute contestation. Néanmoins, si le bleu-blanc-rouge est autorisé pour l’emblème d’un parti, il est interdit pour celui d’une association. Or le logo des Amis du fonds des Anciens combattants de Québec contient deux éléments rouge pâle. Là, l’absence d’une commission électorale laissera le soin au juge de l’élection de trancher, mais il est anormal -si une faute de la liste Saliba était avérée- que ce matériel électoral ait pu être mis en ligne par le ministère des Affaires étrangères, lequel avait refusé lors de la législative partielle de 2013 la diffusion de la circulaire d’un candidat qui avait utilisé des mots d’une langue étrangère.
– l’utilisation d’une adresse Internet associative hébergée en « .ca » était aussi parmi les reproches faits à la liste Saliba. Selon les candidats du Rassemblement des Français de gauche, l’utilisation d’une telle adresse pour l’envoi de la propagande électorale pouvait laisser supposer que la liste bénéficiait d’une aide matérielle ou logistique d’une association, étrangère par surcroît. Or toute aide associative doit être facturée au tarif habituel. Interrogé par Soir Américain, M. Saliba ne comprenait pas le problème, et une de ses soutiens nous expliquait l’historique de certaines associations françaises implantées à Québec, dont l’une depuis la fin du XIXe siècle. Certes, nous avons reçu des courriels de la SFQ (Société française de Québec), mais s’agissant d’une élection locale il nous semblait pour le moins logique que la propagande électorale soit expédiée par des acteurs locaux. Et nous ne pouvons pas comparer avec la liste du Rassemblement des Français de gauche, dont nous n’avons reçu aucun courriel; en revanche, nous avons bien reçu deux courriels de la présidente de ADFE-Français du monde, dont nous ne savons pas s’ils ont été facturés à la liste locale du Rassemblement des Français de gauche. Idem pour le logo de cette liste, commun à presque toutes les listes qui se présentaient dans le monde. De la part de l’UMP, nous avons reçu des courriels émanant d’une adresse en « @usacanada2014.com », laissant supposer une organisation commune centralisée, ou du siège de l’UMP, mais la liste PS-EELV n’a pas émis samedi à notre connaissance de contestation sur ces points…
– la liste Spaggiari contestait aussi le contenu de la propagande de la liste Saliba. En l’occurrence, il était reproché à la liste associative de se faire passer comme représentative de toutes les associations du Québec. Une lecture attentive de la propagande électorale montre que ce n’est pas le cas: la liste est estampillée « soutenue par nos associations françaises de Québec » et revêt le logo de la SFQ, donc il s’agit de toute évidence des associations liées à la Société Française de Québec.
Les opérations de dépouillement ont pris du retard à cause des divers recomptages.
D’autres points ont été reprochés à la liste Saliba par la liste Spaggiari, sur lesquels nous reviendrons ultérieurement une fois le PV en notre possession.
Ce n’est que lundi ou au plus tard mardi que le Consul général de France à Québec proclamera les résultats, une fois qu’il aura eu connaissance du « dépouillement » du vote électronique et compilé les résultats et observations.
En tout état de cause, le juge de l’élection aura à trancher: soit il considère (comme il l’avait fait pour rétablir la liste UMP-UFE à Québec) qu’il y a manquement de l’administration et validera les résultats, soit il annulera l’élection, soit il invalidera purement et simplement la liste associative.
Et cela n’empêche personne de contester à nouveau la liste UMP-UFE qui comporte côte-à-côte deux candidates de sexe féminin, alors que la loi et les décrets d’application ont prévu l’alternance des sexes et non la parité. Lorsque le Tribunal administratif de Paris avait rétabli cette liste (validée dans un premier temps par le Consulat général puis retirée), le TA de Paris avait invoqué l’erreur de l’administration, sans préjuger d’un futur contentieux électoral, puisque n’importe quel électeur de la circonscription -et pas seulement un candidat ou un parti- peut demander l’invalidation de cette liste, manifestement non conforme.
Lorsque nous quittions hier soir le Collège Stanislas de Québec, où se déroulaient les deux scrutins, le dépouillement du vote pour le Parlement européen avait commencé depuis peu, alors que le scrutin était clos depuis trois heures de temps: un petit différentiel entre le nombre d’émargements et le nombre de bulletins de vote avait entraîné plusieurs recomptages.
UMP: des soutiens, mais pas de traces d’investitures
Deux des trois listes se revendiquant de l’UMP continuent à se prévaloir régulièrement du soutien de divers députés ou sénateurs UMP de métropole. La troisième liste, menée par M. Lubrina, se présente en soutien à Alain Juppé, François Fillon, JP Raffarin, Nicolas Sarkozy et à l’UMP.
Tel que nous l’avions annoncé le 24 avril dernier, la liste menée par J. de Feydeau a reçu officiellement le soutien de François Fillon, par l’intermédiaire du sénateur des Français hors de France Louis Duvernois, en qui François Fillon a toute confiance pour le représenter sur ce sujet.
Le Sénateur Duvernois a confirmé par écrit ce 14 mai son soutien, indiquant que « cette liste est composée de personnes qui ont appartenu à l’UMP depuis sa création. Ce sont toutes et tous des personnes compétentes, expérimentées, appréciées de longue date par nos compatriotes« . Ce soutien s’ajoute à ceux de Marie-Do Aeschlimann, André Ferrand, et Claudine Schmid.
De son côté, la liste menée par M. Pilater a reçu les soutiens directs de Michèle Tabarot, Christophe-André Frassa, Thierry Mariani, Alain Marsaud ou encore Claudine Schmid (cette dernière soutiendrait donc deux listes) de façon collective. D’autres personnalités ont simplement apporté leur soutien aux listes investies par l’UMP (sans citer nommément la tête de liste concernée), comme JP Raffarin, ou Alain Juppé.
Dans un courriel intitulé « Frédéric Lefebvre vous trompe et instrumentalise l’UMP » adressé aux électeurs de la circonscription de Montréal-Moncton-Halifax le 14 mai dernier, la liste menée par Jeanine de Feydeau a souhaité une nouvelle fois « clarifier la situation » en précisant notamment « qu’il n’y a pas eu « d’investitures » à l’UMP mais seulement des « soutiens » afin de respecter les différents courants de l’UMP« .
Force est de constater que si la Commission nationale d’investiture de l’UMP s’est bien réunie pour les élections européennes, il ne nous a pas été possible d’en trouver trace pour les élections consulaires, ni sur le site de l’UMP, ni sur celui du député F. Lefebvre.
Le Parti socialiste met les roses au point
Le conseil du Parti socialiste a envoyé une mise en demeure à la candidate Sophie Mohsen, tête de liste « Pour le rassemblement de la gauche française au Canada : soutien à M. Valls, L. Fabius et C. Duflot, liste pour l’emploi, la santé, l’enseignement, l’environnement et la solidarité sociale dans notre communauté française au Québec ».
Dans un communiqué de presse envoyé le 15 mai par la Fédération des français de l’étranger du Parti socialiste(avec une adresse courriel en @wanadoo.fr) à plus de 150 médias et journalistes québécois, canadiens et français pour les informer de cette mise en demeure. On apprend qu’elle a pour objet une « utilisation frauduleuse du logo du Parti socialiste » et l’ « utilisation de l’image de personnalités politiques de gauche qui n’ont à aucun moment donné leur accord ».
La mise en demeure cite expressément l’utilisation du logo du Parti socialiste, mais non son « détournement » sous forme de main tenant une feuille d’érable, ainsi que des photographies de M. Valls et C. Taubira (cette dernière n’étant pas membre du PS). Elle omet en revanche la photographie d’Hélène Conway-Mourret. Par ailleurs, la liste dit soutenir MM. Valls, Fabius, et Mme Duflot ; cependant, l’avocat reproche à Mme Mohsen de se prévaloir de leurs soutiens.
Première page de la circulaire incriminée
Interrogé par Soir Amérique, Boris Faure a précisé que « le ministère des affaires étrangères a été informé de notre démarche. Il a reçu également copie du courrier envoyé à Mme Mohsen. Le ministère n’est cependant pas juge de l’élection. Son contrôle sur les professions de foi et bulletins, portait exclusivement sur des éléments de forme (calibrage, interdiction de l’utilisation du bleu blanc rouge) mais pas sur le fond et les éléments politiques ». Réponse quelque peu approximative, puisque, comme le précise en sa page 12 la dernière version du mémento électoral, une circulaire ne doit pas « être de nature à porter atteinte à la politique étrangère de la France ». Nous l’avions du reste relevé dès le 1er mars en étudiant la première version du mémento des candidats.
Demandant à la candidate de « cesser immédiatement la diffusion de documents électoraux reprenant des éléments d’identité appartenant au Parti socialiste » (l’expression « des éléments d’identité » laisse penser qu’il y a davantage que le logo, comme si les photographies appartenaient au PS alors qu’au moins deux d’entre-elles ont été prises lors de réunions publiques), la mise en demeure est l’aboutissement d’une série de démarches entamées, selon Boris Faure (Premier secrétaire fédéral – Fédération des français de l’étranger), le 19 avril dernier. « Nous avons souhaité une réponse graduée pour laisser la possibilité à Mme Mohsen de stopper sa manœuvre. Ce qu’elle n’a pas fait à ce stade ». Après un second courrier début mai, « nous sommes désormais à la troisième étape, pré contentieuse et publique : en effet, Mme Mohsen fait délibérément la sourde oreille. Elle persiste à vouloir duper les électeurs » ajoute-t-il.
Rien n’oblige la candidate à retirer sa propagande électorale. A l’heure actuelle, il n’existe en effet pas de voie de droit permettant, pendant la période préalable aux élections, de trancher des conflits relatifs aux confusions entre dénominations de candidatures ou présentation de bulletins, ainsi que l’a déjà remarqué le Conseil constitutionnel. Il préconisait « à cet effet, comme il l’avait déjà fait en 1994, que le législateur institue une procédure d’urgence de nature juridictionnelle en déterminant précisément les cas dans lesquels celle-ci pourrait être mise en œuvre par le juge compétent, administratif ou judiciaire ». Le seul recours pourrait donc être a posteriori, en demandant au Conseil d’État l’annulation des opérations électorales (art.23 du décret n°2014-290).
« Des citoyens français du Canada nous écrivent, car ils souhaitent savoir quelle liste a le soutien du Parti Socialiste français », précise Boris Faure. C’est sans doute l’une des raisons pour lesquelles, le 14 mai, la Fédération des français de l’étranger avait déjà envoyé aux électeurs du Québec (inscrit sur la LEC 2013, et non les récents inscrits de 2014, supposés moins connaître les possibles coups tordus locaux) un courriel destiné à encourager les citoyens à apporter leurs « suffrages vers la liste d’union qui, dans votre circonscription, porte les couleurs du progrès, de la solidarité et de l’humanisme».
NB: Nous avons le courrier de mise en demeure entre les mains, mais nous ne le publions pas, car il a été envoyé à tous les médias du Canada avec l’adresse personnelle de la candidate.
À Montréal, des Belges briguent les suffrages des Français
À l’occasion des élections consulaires qui ont lieu ce mois-ci, au moins quatre ressortissants belges se présentent sur au moins trois listes dans la 4e circonscription du Canada (Montréal, Moncton, Halifax). En l’absence de réponse de la part de l’une des candidates –contactée à plusieurs reprises depuis le 19 avril– et n’ayant appris l’existence d’une autre franco-belge que la semaine dernière, nous dressons ici le portrait croisé des deux candidats hommes que nous avions contactés voici un peu plus d’un mois.
La double nationalité franco-belge est un statut récent : ce n’est que depuis avril 2008 qu’un citoyen belge conserve sa nationalité même s’il acquiert celle de certains pays, dont la France. Auparavant, c’était bien plus complexe que cela, et dans la plupart des cas cela relevait de la mission impossible.
Vincent Soumoy, à gauche, nº2 de la liste Union des Républicains de droite et du centre avec le soutien de l’UMP et de l’UFE, et Philippe Molitor, à droite, tête de la liste L’Humain d’abord (liste citoyenne et solidaire, soutenue par le Front de Gauche) sont tous deux nés belges et devenus franco-belges, mais dans des circonstances très différentes.
C’est en effet une fois la loi de 2008 publiée que Vincent Soumoy (pourtant marié depuis 1990 à une Française avec qui il avait eu deux enfants) a demandé la nationalité française, et l’a obtenue.
Philippe Molitor, quant à lui, bien que sensiblement du même âge que Vincent Soumoy, est Français depuis plus de vingt ans: après avoir épousé en 1986 une Française il est devenu Français au même âge que, souligne-t-il, « un certain Manuel Valls« . Ce n’est qu’à cause d’une erreur administrative de son pays d’origine qu’il est encore Belge.
Ces deux hommes se sont impliqués depuis de nombreuses années, tant auprès de leur communauté qu’au sein d’instances politiques françaises, et prolongent dans ces élections consulaires leur engagement communautaire : un engagement qui leur fait partager certains constats par rapport à la situation des français de l’étranger et leur représentation.
Vincent Soumoy s’est notamment investi dans plusieurs associations musicales, en tant que choriste, chef de chœur ou entrepreneur de spectacles, a organisé de nombreux concerts, est administrateur de la Société Française des Chefs de Chœur, est membre du Rotary International, et s’est investi depuis une quinzaine d’années dans la représentation des parents d’élèves jusqu’au niveau départemental. Philippe Molitor est actuellement président du Conseil d’Administration de la Fondation du cégep du Vieux-Montréal, qui contribue à financer les projets de développement du Collège, après avoir été membre ou président de plusieurs CA d’associations professionnelles, notamment québécoises. Il a également été bénévole pour plusieurs associations non-gouvernementales, comme le «Refuge des Jeunes» de Montréal.
Des engagements et intérêts que chacun souhaite poursuivre, à titre personnel, une fois élu. En cherchant à améliorer la qualité des services rendus par l’état aux Français du Québec (et en particulier les informations fournies aux nouveaux arrivants) et la protection des plus démunis pour Philippe Molitor, en se concentrant sur la scolarité, la culture et l’industrie pour Vincent Soumoy.
Vincent Soumoy
Pour Vincent Soumoy, il était tout naturel de s’engager sur une liste de droite, et plus particulièrement une liste UMP. Responsable de ce parti à Montréal depuis 2013, il était déjà investi dans les instances locales lorsqu’il vivait en France. Un engagement qui n’est pas remis en cause par la présence de deux listes estampillées UMP sur la circonscription Montréal-Moncton-Halifax.
Philippe Molitor, socialiste « d’aussi loin qu’il [lui] en souvienne » a été investi dans plusieurs instances du PS eu Europe et au Québec. Il en a néanmoins démissionné en 2013 « la mort dans l’âme », « fatigué, fatigué d’attendre le changement dont on m’avait promis qu’il était pour maintenant ». Il se présente désormais au nom du Parti de Gauche, « en opposition totale avec la politique sociale-démocrate du PS (qui soutient la liste de Brigitte Sauvage) », pour représenter « l’opposition de gauche, en France comme à Montréal ».
Les deux listes ont une approche différente en termes d’appuis de partis politiques locaux. Si la liste UMP n’a pas souhaité mélanger les politiques française et locale, la proximité de la liste menée par Philippe Molitor avec les idées de Québec solidaire et le Parti Vert du Québec est revendiquée et mise en avant. L’un des membres de la liste est ainsi Jean-Claude Balu, Fondateur du Parti vert du Québec et membre de la commission politique de Québec solidaire.
Les deux hommes se retrouvent sur la même volonté d’être au service de leurs concitoyens, de les représenter au sein du Conseil. « Je pense que « Service » est le mot clé…. quand on est baigné depuis toujours dans ce souci du service à l’autre (quel que soit le domaine) c’est contagieux, comme dit la publicité », déclare ainsi Vincent Soumoy.
Confrontés au rôle du futur conseil consulaire, les deux candidats souhaitent éviter par leur implication que le conseil ne soit qu’une instance d’enregistrement des décisions prises par le consul, et seront vigilants quant à leur rôle représentatif. « Nous décrions le rôle purement consultatif du Conseil Consulaire (tout comme de l’AFE d’ailleurs). Le PS a vraiment manqué de vision et d’ambition dans la réforme de la représentation politique des Français établis hors de France » déclare Philippe Molitor. « Je pense qu’en s’impliquant dans un rôle consultatif, on peut inciter le décisionnaire à tenir compte de notre avis. Par contre, si il n’y a pas de retour à terme, il faudra se poser des questions », ajoute le candidat UMP.
Philippe Molitor
Un rôle qui, selon le candidat du Front de Gauche, sera également politique : « les conseillers consulaires (ainsi que les délégués) seront amenés à élire des sénateurs et à parrainer des candidats à la Présidence de la République. Évacuer la politique de cette élection me semble donc fallacieux », déclare-t-il.
Un rôle de représentation, qui, dans une circonscription aussi vaste, représente certains défis, même si les problèmes soulevés peuvent être les mêmes. Une circonscription d’autant plus vaste qu’il est possible qu’un seul conseil consulaire soit mis en place à l’échelle du Québec. « Les problèmes en termes d’amélioration des services consulaires, d’information aux nouveaux arrivants, d’emploi et de formation professionnelle, d’action sociale (Caisse des Français de l’Étranger), d’enseignement français à l’étranger, d’écologie et de développement durable, de fiscalité, de retraites, de reconnaissance des diplômes, ou de représentation politique des Français établis hors de France sont assez semblables à Québec et à Montréal », précise Philippe Molitor.
La taille de la circonscription et la nouveauté de ces élections implique que les deux listes s’appuient sur plusieurs outils informatiques pour rejoindre les électeurs, qu’il s’agisse de Facebook (pages publiques), Twitter, site Internet, envoi de courriels via la LEC, en complément des réunions de campagne. La liste « L’Humain d’abord » tenait ainsi ce samedi 3 mai une réunion de campagne à Montréal, et la liste « Union des Républicains de droite et du centre avec le soutien de l’UMP et de l’UFE » a déjà tenu une réunion à Montréal et une à Moncton. Un travail de mobilisation conséquent, chronophage, et qui se fait en plus de leurs activités professionnelles. Chaque voix comptant pour cette élection, les deux hommes démarchent leur entourage, pour les inciter à voter.
La campagne électorale officielle commence dans quelques heures. L’occasion de rappeler, grâce à ce portrait croisé, que le même jour que les élections consulaires (le 24 mai en Amérique du Nord, le 25 mai ailleurs dans le monde) se tiendront les élections européennes, pour lesquelles seul le vote à l’urne est possible. Les Français ne résidant pas en Europe n’ont pas pu voter aux élections européennes de 2004 et de 2009. Ils sont désormais rattachés à l’eurorégion Île-de-France, qui bénéficie de deux élus supplémentaires par rapport au dernier renouvellement du Parlement européen.
C’est officiel: tous les bureaux de vote ne fermeront pas à la même heure
Comme nous l’avions annoncé le 1er avril dernier, tous les bureaux de vote ouverts pour les élections consulaires et européennes ne fermeront à la même heure.
Le Journal officiel du 25 avril publie trois textes relatifs aux élections des français de l’étranger.
Horaires des scrutins: par dérogation à la règle générale, les bureaux de vote de Québec, Koweït et Doha fermeront à 19h, heure légale locale, comme l’indique cet arrêté du 18 avril 2014.
Bureaux de vote: l’annexe d’un autre arrêté du 18 avril fixe la liste des bureaux de vote ouverts par les ambassades et postes consulaires pour les deux élections. Classés par pays, on y trouve le nom de la circonscription consulaire, la dénomination du bureau par type de scrutin, le lieu où est situé le bureau de vote et les bureaux centralisateurs par type de scrutin. On relèvera notamment que les électeurs se rendant à l’ambassade de France au Canada seront dépouillés à deux endroits différents, pour partie à Montréal, pour le reste à Toronto. Ceux qui votent au consulat général à Toronto seront dépouillés à Toronto. Les électeurs des Bermudes, qui votent à l’agence consulaire de Hamilton sont dépouillés par les bureaux centralisateurs de Manhattan (New-York).
Dispositions diverses: l’arrêté du 20 juillet 2007 (dont la dernière modification date de 2012) est modifié en quelques points, qui concernent essentiellement les pièces justificatives d’identité et les procuration. Les détails sont à lire dans l’arrêté du 11 avril.
La « liste Feydeau » soutenue par François Fillon
Après avoir présenté mardi sa liste à Moncton (plus petit bureau de vote de la circonscription avec 872 inscrits, soit 1,5% du total), Jeanine de Feydeau était ce jeudi 24 avril à Montréal, à l’Hôtel des Encans. Comme à Moncton, elle a du excuser l’absence du sénateur Duvernois.
Mme de Feydeau a procédé à une présentation de ses colistiers puis des enjeux de cette nouvelle élection avant de rappeler la « victoire sans appel de l’UMP et de ses alliés aux récentes élections municipales » et critiquer le remaniement ministériel, qualifiant de honteuse la « comédie-feuilleton du pouvoir« .
Mais la surprise vint de son annonce « en primeur » que sa « liste UMP-UFE est soutenue par François Fillon« .
« Nous soutenons son action et nous n’avons toujours pas accepté la fraude constatée, en 2012, alors qu’il était candidat à la présidence de l’UMP » a commenté Jeanine de Feydeau, ajoutant à l’endroit de l’un des membres de sa liste qu’elle lui reconnaissait « le droit démocratique de dire et médire pour justifier son retrait après le dépôt légal des listes au consulat« .
Si la candidate tête de liste n’a pas donné le nom de la personne concernée, nous ne pouvons que penser à Sarah Takforyan. En effet, mercredi, sur l’heure du midi, a été diffusé aux électeurs de la circonscription de Montréal-Moncton-Halifax un courriel signé « Sarah Takforyan, chargée de mission UMP, section Montréal« . Mme Takforyan, qui a été nouvellement promue chargée de mission, disait dans ce courriel qu’elle avait été « trompée » par ses colistiers et évoquait une « substitution illégale […] délibérément orchestrée par Jeanine de Feydeau, elle-même poussée par on-ne-sait quel dépit« . Elle précisait par ailleurs que les deux premiers de la liste (Mme de Feydeau et M. Soumoy) « ne font donc plus partie de l’UMP« .
Or, deux courriers datés du 9 avril et signés de Nadine Morano (déléguée générale aux élections à l’UMP) font état pour Mme de Feydeau et M. Soumoy d’une « suspension provisoire » décidée une semaine plus tôt par le Bureau Politique (sic). A Soir Américain, nous avons décidé de ne pas diffuser ces deux lettres, pour la simple raison qu’elles contiennent toutes deux l’adresse personnelle des candidats visés. En revanche, le courriel signé par Mme Takforyan et expédié à plus de 50.000 personnes contient ces deux courriers avec adresses.
A la lecture attentive de ces deux lettres, on peut relever que Mme Morano « informe » chacun des destinataires qu’ils disposent « d’un délai de 7 jours francs à compter de la notification de la présente décision » pour faire part de leurs observations, et au besoin demander à être entendus. Joint par téléphone le 24 avril, Vincent Soumoy (n°2 de la liste) a indiqué n’avoir jamais reçu cette lettre recommandée et l’avoir découverte dans le courriel signé de Mme Takforyan. A titre indicatif, un courrier de la Caisse des Français de l’Étranger (tarif normal) parvient au Québec en moins d’une semaine.
Si Jeanine de Feydeau dit désormais avoir le soutien de François Fillon, rappelons que le 17 mars, dans un tweet, Michaël Pilater se prévalait du soutien de Jean-François Copé.
Selon l’équipe Feydeau, ce que certains appellent imbroglio politique et d’autres usurpation, viendrait du fait que le député Lefebvre souhaitait que le responsable des Jeunes Pop au Canada, M. Pilater, figure en deuxième position. « Après avoir compris que cette demande était irréaliste, Frédéric Lefebvre a commencé à exercer des pressions « parisiennes » pour que la 4ème place lui revienne » commente-t-on. On y estime par ailleurs que M. Pilater est « un étudiant d’à peine 21 ans, non représentatif, qui a encore tout à apprendre« , précisant que « deux jeunes filles s’étaient déjà vu confier la tâche de représenter les étudiants« .
Un texte peu amène à l’endroit du député Lefebvre se termine par : « la liste ayant été déposée et validée par les autorités officielles en charge de l’élection avec le titre « Union des républicains de droit et du centre URDC avec le Soutien de l’UMP et de l’UFE », la loi nous oblige à nous présenter comme tel ». Ce texte, publié sur le site Internet de la liste, détaille l’exaspération des colistiers.
Soir Américain 
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