Archives Mensuelles: mai 2013

Franck Scemama répond à Véronique Vermorel

La candidate du Parti Pirate a interpellé sur son blogue mardi 28 mai les deux finalistes de la législative partielle de notre circonscription en leur posant quatre questions. Elle a précisé qu’elle ne donnerait pas de consigne de vote aux 502 électrices et électeurs et mettrait les réponses sur son blogue, y compris si elle n’en avait pas.

Mercredi 29 mai au soir, publiant les réponses du candidat PS, elle a relancé le candidat UMP.

Les réponses de Franck Scemama à Véronique Vermorel sont à lire ici.

Au-delà des réponses -que nous vous encourageons vivement à aller lire chez la candidate du Parti Pirate même si vous n’avez pas voté pour elle-, on notera que Franck Scemama ne manque pas de faire valoir le fait qu’il peut, en cas d’élection, compter « sur un large réseau d’élus, de responsables associatifs et de bénévoles qui participent à cette campagne [qui] continueront de travailler avec [lui] pour que l’action du député soit au plus proche des Français de la circonscription« , montrant par là son ancrage local et celui de sa suppléante. Il rappelle au passage qu’il est signataire de la charte Anticor, la liste des candidats l’ayant signée pour cette élection partielle étant disponible ici.

A cette heure, toujours pas de nouvelles de Frédéric Lefebvre.

Fiscalité: une lettre de Pierre Moscovici

Fiscalite-Mosco« Conformément à vos souhaits, je suis prêt à continuer avec vous le travail que Corinne Narassiguin avait déjà engagé avec mon ministère, en particulier sur les points demeurant problématiques dans la convention fiscale entre la France et les États-Unis, qui pourraient laisser non résolues des situations de double imposition, ou encore sur les conditions ouvrant droit aux exonérations fiscales sur les plus-values immobilières des non-résidents. »

Tel est l’élément principal du courrier daté du 30 mai, signé du ministre de l’Économie et des Finances Pierre Moscovici, et destiné au candidat PS Franck Scemama.

Comme nous avons pu le souligner dans le comparatif des deux circulaires de campagne de second tour, chacun des candidats avance ses pions en matière de fiscalité.

Le candidat du PS parle de la taxation des revenus du patrimoine (imposée à la fois aux États-Unis et en France), celui de l’UMP évoque « une proposition », « une suggestion » et « une idée » du PS. L’« idée »en question, qui serait la déchéance des présumés exilés fiscaux de leur nationalité, ne revient pas au Parti socialiste, mais -rendons à César ce qu’on lui aurait pompé- de l’UMP! C’est en effet en 2011, comme l’expliquait Rue89, que des députés de l’UMP avaient tenté (en vain) de faire passer une proposition de loi retirant la nationalité française à certains expatriés.

Le MoDem ne donne pas de consigne de vote

Sans trop de surprise*, le MoDem d’Amérique du Nord ne donne pas de consigne de  vote pour le second tour.

Dans un message envoyé mercredi soir tard aux électeurs par courriel et mis en ligne sur le site ameriquedunord.lesdemocrates.fr, Nicolas Druet et Martine Volard (1208 bulletins, pile 6% des suffrages exprimés) évoquent un score « très encourageant » et précisent:

« Nous n’appelons pas à soutenir l’un ou l’autre des candidats présents au second tour car les citoyens sont seuls propriétaires de leur voix et les consignes de vote participent à ce que nous combattons depuis des années : le clivage et les mots d’ordre basés sur la simple appartenance à un parti ou un autre. »

Ils appellent toutefois les électeurs « à aller voter pour que le député élu soit celui du plus grand nombre ».

* Contactée dès lundi par Soir Américain pour savoir quand le candidat MoDem allait communiquer et dans quel sens, son équipe de campagne ne voyait pas l’urgence de se positionner immédiatement.

Les deux candidats au banc d’essai

La commission électorale s’est réunie mercredi 29 mai à Paris. Elle a validé les circulaires et les bulletins de vote des deux finalistes, dont les noms ont été publiés au Journal Officiel. Aussi, nous vous proposons un petit comparatif des argumentaires que vous recevrez prochainement par courrier. Les candidats sont présentés dans l’ordre donné par l’arrêté du ministère de l’Intérieur.

Franck Scemama

La circulaire du candidat socialiste est à lire à l’italienne. De prime abord, elle est très chargée, et met en avant, dès la première page, douze propositions rassemblées en 6 axes, dont le premier concerne l’égalité des droits. Elle présente aussi succinctement le candidat et sa suppléante, « riches d’une autre culture et d’une autre vision du monde« .

Pour Franck Scemama, dont la vie au Canada lui a permis d’obtenir la double nationalité, la mobilité internationale doit être vue comme « un choix de vie« . Ainsi il souhaite pouvoir faciliter les différentes étapes du parcours de migration, améliorer les conditions de retour en France (sécurité sociale, formalités administratives, valorisation des expériences) et rendre plus accessibles les démarches consulaires et administratives.

Fiscalité: dans un paragraphe relatif à la justice sociale et fiscale, Franck Scemama souhaite permettre le cumul des droits à la retraite « acquis dans plus de deux pays » (actuellement, l’interprétation de la CNAV limite à deux pays le cumul de l’activité pour compter les droits à la retraite, lire ici). Ainsi qu’il l’a indiqué à plusieurs reprises lors des réunions de terrains, il veut « éliminer les doubles impositions qui subsistent aux États-Unis et plafonner le taux d’imposition sur les revenus du patrimoine immobilier détenu par des français non-résidents au niveau du taux imposé aux résidents européens, soit 19%« .

Éducation: au lieu de rétablir la prise en charge automatique des frais de scolarité dans le réseau des lycées français, le candidat soutient la scolarisation dans les « réseaux d’écoles homologuées » grâce à un système de bourses tenant compte des critères sociaux et économiques des familles concernées. Pour tous, dont les deux-tiers d’enfants n’ayant pas accès au réseau des lycées français, il tient à « encourager les initiatives locales (types FLAM ou écoles bilingues)« .

Économie: le candidat du PS souhaite « encourager les maillages transatlantiques entre chercheurs, entrepreneurs et investisseurs » et « assurer l’accès des entrepreneurs français à l’étranger à la Banque publique d’investissement« . Actuellement, le groupe public BPI France , qui vient de lancer son label export, n’est destiné qu’aux entrepreneurs installés en France.

Environnement: s’il est élu à l’Assemblée, Franck Scemama souhaite « relayer les meilleures pratiques canadiennes et américaines locales pour la préservation de l’environnement« .

Le verso de la circulaire de campagne rappelle les engagements moraux et environnementaux du candidat et publie à nouveau le comparatif offensif qui avait été divulgué dès les résultats du premier tour connu. Il y rappelle son expérience d’immigré, son rôle passé de représentant, son pragmatisme et ses réseaux bien établis, tant en Amérique du Nord qu’en France.

Frédéric Lefebvre

Sous le logo UMP apparait la mention « soutenu par l’UDI » de Jean-Louis Borloo (avec le logo de l’UDI) ainsi que les soutiens des deux perdants Damien Regnard et Louis Giscard d’Estaing; Le candidat ajoute également les soutiens des anciens ministres français et de l’ancien président de la République, Nicolas Sarkozy (membre du Conseil Constitutionnel).

La circulaire a la même apparence qu’au premier tour. Toutefois, un œil aiguisé s’apercevra que le pavé orange concernant l’Âme Nord (dont la création n’était toujours pas annoncée au Journal Officiel des Associations du 25 mai) n’affiche que 3 visages. Une mention invite le lecteur du tract papier à aller sur Internet.

Le texte d’introduction, tout en emphase, parle de l’Âme Nord, du rassemblement, de fiscalité, et de « ressouder notre communauté« .

Là où le candidat PS faisait 12 propositions, le candidat UMP étale 5 « priorités« . A plusieurs reprises, il indique qu’il se battra au Parlement « et dans les médias » pour défendre ses priorités.

Fiscalité: Frédéric Lefebvre compte se battre, y compris dans les médias, contre « l’idée du PS de déchéance de leur nationalité pour les présumés exilés fiscaux« , la « suggestion du PS d’imposer les résidences situées en France des non-résidents à hauteur de 20%« , et la « proposition du PS d’exiger […] le paiement du différentiel » d’impôt.  Nous n’avons jamais jusqu’à présent entendu parler du moindre projet de déchéance de nationalité émanant du PS (et nul ne peut devenir apatride); il semble que le candidat de l’UMP appelle « un projet du PS » une imposition des revenus du patrimoine (et non des résidence) qui existe déjà (et non pas en projet) et que le candidat Scemama s’est engagé à combattre dans sa proposition n°5.

Scolarité: au Parlement, comme dans les médias, Frédéric Lefebvre veut se battre pour rétablir la gratuité de l’enseignement dans les établissements français de l’étranger, sans conditions de ressources pour les familles. Il souhaite également créer « d’avantage de programmes de type « after-school » en français« . Notons qu’actuellement, seul un tiers des enfants français vit à proximité d’un Lycée français, dont les frais de scolarité dépassent annuellement les 10.000$.

Par ailleurs, le candidat de l’UMP veut poursuivre les négociations qu’il dit avoir « engagées comme ministre » pour élargir l’équivalence des diplômes « notamment pour les métiers de la santé ». Il cite en exemple les infirmières, pharmaciens et vétérinaires, y ajoutant des points de suspension. Notons qu’en l’état actuel des choses, il existe un accord de reconnaissance mutuel entre la France et le Québec pour les infirmier-e-s, médecins, sage-femme, pharmaciens (la plupart depuis 2010 ou 2011), c’est-à-dire quand M. Lefebvre était au gouvernement.

Protection sociale: toujours au Parlement et dans les médias, au cas où il serait député, Frédéric Lefebvre entend obtenir pour les Français non-résidents un « traitement au moins égal à celui des étrangers résidents en France » en termes de sécurité sociale. Projet très ambitieux, dans la mesure où l’accès aux soins est liée à la résidence. Le candidat socialiste, qui lui a déjà vécu l’expatriation, fait beaucoup plus simple dans sa proposition n°3: la suppression de la période de carence pour la sécurité sociale et la CMU. M. Lefebvre entend également obtenir auprès de la CFE l’habilitation de « d’avantage d’établissements de santé aux États-Unis et au Canada prenant en charge les patients français« . Il suffirait de presque rien dirait le poète pour crier victoire, car présentement, aucun centre hospitalier et aucun centre de bilan de santé ne sont des partenaires de la CFE en Amérique du Nord.

Administration: Le candidat se propose de « faciliter l’obtention des permis de travail et « green cards » auprès des autorités locales« . Ces procédures légales étant très réglementées par le Québec, le Canada, ou les États-Unis, on peut se demander quel type de lobbying permettra aux français d’avoir un traitement de faveur en dehors des conventions existantes (nombre de PVT pour les Français par exemple).

Culture: considérant les électeurs comme des « ambassadeurs de France« , il indique qu’il fera « voter dans la loi l’obligation d’accessibilité du service public audiovisuel partout en Amérique du Nord« . Une affirmation pour le moins irréaliste, tant sur un plan politique (la redevance audiovisuelle n’est due que par les résidents) que sur un plan pratique (droits d’auteurs tant préservés par l’UMP sous le quinquennat Sarkozy). Par ailleurs, si tant est que les chaines publiques françaises puissent être accessibles, les regarder coûterait extrêmement cher au consommateur en termes de bande passante (l’illimité tel qu’il existe en France n’est pas répandu dans le monde entier).

Pour les propositions dans le détail, cliquez ici.

Le Front de Gauche appelle à voter à l’urne

Dans un courriel parvenu ce matin à 7h (heure de l’est) et intitulé « Réflexions pour le 2ème tour », le Front de Gauche invite ses électeurs du premier tour à se rendre aux urnes samedi 8 juin « face aux risques que comporte le vote électronique ».

Le Parti communiste, dont est issue la candidate Céline Clément, avait été le premier à prendre position en faveur de Franck Scemama.

« Le Front de Gauche souhaite faire barrage à la droite – et malgré notre déception quant à l’action du gouvernement, nous voulons encore croire que le PS peut mener une politique juste et pertinente, attentive aux plus vulnérables », écrivent  Mme Clément et M. Plouhinec, qui demandent à Franck Scemama de prendre position sur diverses propositions gouvernementales « qui seront bientôt débattues à l’Assemblée nationale« .

« En s’engageant sur ces sujets et en montrant clairement ses différences avec la droite de Frédéric Lefebvre, nous espérons que Franck Scemama saura donner aux plus inquiets des électeurs et des sympathisants du Front de Gauche de bonnes raisons de voter pour lui », écrivent la candidate et son suppléant, qui avaient obtenu 4,15% des suffrages exprimés.

Damien Regnard soutient Frédéric Lefebvre

Finalement, ne pas avoir été un candidat local ne pose plus de problème à Damien Regnard, qui appelle officiellement -dans un message aux électeurs- à voter pour Frédéric Lefebvre au deuxième tour, pour donner « un siège supplémentaire à l’opposition à l’Assemblée Nationale« .

L’enjeu local passe désormais au second plan: « au delà de l’enjeu local pour nous, Français d’Amérique du Nord, nous avons aussi le pouvoir de contribuer de faire perdre la majorité absolue au Parti Socialiste à l’Assemblée Nationale« . Présentant Frédéric Lefebvre comme « le seul des deux candidats qui fera gagner nos valeurs et nos idées, celles de la droite et du centre en Amérique du Nord« , celui qui se présentait comme candidat d’union locale de la droite et du centre ramène les enjeux sur la politique du gouvernement français dans l’Hexagone et sur deux des enjeux qui ont animé cette campagne et dénoncés par tous les candidats (gauche comprise): la prise en charge de la scolarité des enfants et la fiscalité des français expatriés.

Faire gagner un siège à l’opposition est désormais l’enjeu majeur, et « dépend de notre capacité à pouvoir nous rassembler nous, électeurs de la droite et du centre« , déclare l’ancien candidat, qui préconise désormais l’union là où quatre candidats de la droite et du centre se sont présentés au premier tour. S’étant depuis la fin du 1er tour entretenu avec Frédéric Lefebvre « à plusieurs reprises », il déclare que ce dernier partage ses préoccupations.

Damien Regnard était arrivé troisième lors du premier tour, avec 12,7% des voix.

Les candidats du second tour au Journal officiel

Le Journal officiel du mercredi 29 mai publie les noms des candidats du second tour des législatives partielles de la 1ère et de la 8ème circonscription des Français hors de France.

Le texte de l’arrêté est à consulter ici.

Les candidats sont donc:

1. M. Franck SCEMAMA. Remplaçante : Mme Annie MICHEL.
2. M. Frédéric LEFEBVRE. Remplaçant : M. Olivier PITON.

pour la première circonscription, et:

1. M. Meyer HABIB. Remplaçant : M. Eric VERON.
2. Mme Valérie HOFFENBERG. Remplaçant : M. Jean-Claude CALISESI.

pour la huitième circonscription.

Le vote électronique commence ce mercredi à midi (heure de Paris) pour s’achever le mardi suivant à midi (heure de Paris).

De passage à Québec, Jean-Louis Debré évoque les différences de mœurs

Jean-Louis Debré, Président du Conseil Constitutionnel, est actuellement à Québec. Cette visite, qui se poursuit à Ottawa, se fait dans le cadre de  d’un voyage annuel avec des membres du Conseil, afin de voir ce qui se fait dans d’autres pays par rapport aux problèmes soulevés devant l’institution. Pour Jean-Louis Debré, en entrevue ce 28 mai à Radio Canada, il s’agit avant tout de « s’enrichir de [la] diversité des autres« , car nous devons faire face à des problématiques communes.

Il rencontrait hier Bernard Drainville, Ministre responsable des institutions démocratiques et de la participation citoyenne, pour évoquer la Charte de la laïcité. Revenant sur la décision de la Cour d’appel autorisant le maire du Saguenay à réciter la prière en ouverture du conseil municipal, Jean-Louis Debré a précisé que cela serait très difficile à faire en France, un pays où la laïcité se définit notamment par la séparation des Églises et de l’État, la neutralité vis-à -vis des différentes églises des fonctionnaires de l’état, etc. Si le « principe de la laïcité doit être adapté aux circonstances et aux évolutions socio-démographiques« , les décisions du Conseil Constitutionnel précisent régulièrement le contenu de la laïcité « à la française », en réaffirmant notamment l’interdiction de tout signe religieux dans l’espace public.

Interrogé longuement sur le mariage pour tous et les réactions hostiles en France, Jean-Louis Debré a mis en avant la « sensibilité plus forte » des Français, l’influence de l’église catholique et les considérations politiques, alors qu’au Québec, où l’influence de l’église a considérablement diminué, le sujet n’a pas fait débat.

« Nous faisons des lois générales, or il faudrait du cousu-main » a-t-il déclaré en fin d’entrevue, rappelant en cela que la rigidité des lois ne permet pas la souplesse nécessaire pour les questions de société.

On pourra réécouter l’entrevue ici.

Giscard appelle à voter Lefebvre

Dans un courrier transmis par un de ses soutiens, et pas encore mis sur son site de campagne, Louis Giscard d’Estaing appelle « à voter pour le candidat qui s’est qualifié pour le second tour, Frédéric Lefebvre ».

L’ancien vice-président UMP de l’Assemblée nationale, qui se présentait cette année sous l’étiquette UDI et a obtenu 8,63% des voix (résultats ici) espère que « le succès » [du candidat de l’UMP] « permettra à l’opposition de remporter un siège supplémentaire à l’Assemblée nationale ».

A l’issue de « milliers de kilomètres et miles parcourus » à travers le continent, LGE estime avoir noué des « liens forts » au cours de cette campagne et annonce que, outre son club politique fondé il y a deux ans (Les-IDees.fr, Indépendants et Démocrates) il va prochainement mettre sur place une déclinaison locale sous la forme USA d’une part et Canada d’autre part.

Europe écologie-Les Verts appellent à voter Franck Scemama

Dans un « Appel à la mobilisation » diffusé ce mardi matin à 5h (heure de l’est), Europe écologie-Les Verts apporte son soutien au candidat PS Franck Scemama, « qui saura par ses qualités agir comme un député proche de sa circonscription et à la hauteur des réformes à mener en France ».

Une grande partie du communiqué regrette l’abstention « extrêmement forte », rappelant que la participation a été de 13,4% dans notre circonscription et d’à peine 10,3% dans la 8ème circonscription, où EELV appelle les électeurs « à user de leurs droits civiques en allant voter blanc ».

En 2012, lors des élections générales, EELV et PS avaient formé des « tickets » dans de nombreuses circonscriptions électorales, dont la circonscription d’Amérique du Nord des Français hors de France. Ainsi, Mme Narassiguin (qui avait pour suppléant M. Giraud) était arrivée en tête au premier tour du scrutin. Cette année, le candidat PS Franck Scemama est arrivé 2ème avec 24,98% des voix et celui de EELV Cyrille Giraud 5ème avec 7,53%.

Un calcul théorique que nous avions fait dimanche les aurait donc mis avec 32,37% en tête s’ils n’avaient été tous deux respectueux de la parité en politique, ce qui n’est pas le cas du candidat arrivé en tête. Mais le patron de l’UMP l’a déjà dit: il préfère payer des amendes que respecter la loi.