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Premiers résultats, premières contestations

Sur le continent américain, élections européennes et élections consulaires avaient lieu samedi 24 mai à l’urne. Jusqu’à 18h dans tous les bureaux de vote, sauf celui de Québec, qui faisait partie des trois bureaux du monde à fermer exceptionnellement à 19h, heure locale. Les premiers résultats, dans l’attente du dépouillement du BVE (bureau de vote électronique) pour ce qui concerne les consulaires, ont été donnés hier soir, et les contestations, tant à Montréal qu’à Québec, n’ont pas tardé.

À l'intérieur, la solennité est de rigueur, comme en France...

À l’intérieur, la solennité est de rigueur, comme en France…

Pour la 4e circonscription du Canada (Montréal, Moncton, Halifax), qui compte 55.000 ressortissants français recensés au Registre et 47.377 électeurs inscrits, 3.392 électeurs avaient choisi le vote informatique entre le 14 et le 20 mai, le pic de votants ayant été atteint le 16 mai avec 639 participants. Au total, la participation pour le vote électronique était donc de 7,2%, très légèrement supérieure à la moyenne mondiale (7,08%).

À l’urne ce samedi 24 mai, ils étaient 2.475 à signer la liste d’émargement, soit 5,2% du corps électoral.

En tout (vote électronique et vote à l’urne), la participation a donc été de 12,38% pour Montréal-Moncton-Halifax.

Le résultat du vote à l’urne (provisoire donc) est le suivant:
– Blancs et nuls: 695
– liste Sauvage (PS): 421 (23,65%)
– liste Pilater (UMP): 241 (13,5%)
– liste Molitor (Front de Gauche): 216 (12,1%)
– liste De Feydeau (UMP, diss.): 168 (9,4%)
– liste Boîtier (UDI): 163 (9,2%)
– liste Indépendants: 158 (8,9%)
– liste Lubrina (UMP, diss.): 146 (8,2%)
– liste Mohsen (divers): 140 (7,8%)
– liste Blin (RFQA): 127 (7,1%)

Cette importance du vote Blanc-Nul s’explique par le fait que quatre des bureaux de vote ont invalidé les bulletins de trois listes (listes Boîtier, Lubrina, Mohsen), diminuant ainsi leur score, à la demande de représentants de deux listes qui avaient fait le tour des bureaux de vote afin de faire constater que les bulletins papier comportaient des noms de personnalités n’étant pas candidates. Toutefois, ce dimanche dans la matinée, l’UDI Montréal évoquait dans un message sur Facebook « un score remarquable » lors du vote à l’urne, et attendait les résultats du vote électronique pour lundi en espérant qu’ils confirmeraient la tendance.

Un candidat de Montréal a expliqué à Soir Américain que les présidents des différents bureaux de vote avaient sollicité les assesseurs et scrutateurs (certains semble-t-il par vote secret) avant de prendre la décision de comptabiliser ou non ces bulletins. « Désastre démocratique à Montréal. Responsabilité première de l’État qui n’a pas mis en place une commission électorale », allait commenter dans la soirée un électeur montréalais.

Car c’est bien là le problème, qui va également se poser à Québec quelques heures plus tard…

... mais, l'affichage électoral est fait avec les moyens du bord, à l'Intérieur du centre de vote, et dans l'ordre inverse de ce qu'il devrait être.

… mais, l’affichage électoral est fait avec les moyens du bord, à l’Intérieur du centre de vote, et dans l’ordre inverse de ce qu’il devrait être.

À Québec, le choix des électeurs était bien plus restreint, comme nous l’expliquions ici: trois listes seulement se disputaient les suffrages des électeurs.

Québec compte un peu plus de dix mille ressortissants français inscrits au Registre, dont 7.700 ont le droit de vote (7.707 au vote informatique, 7.705 au vote à l’urne, quatre jours après la fermeture du BVE). 582 électeurs s’étaient exprimés par voie électronique (7,6% du corps électoral), le pic ayant eu lieu le 17 mai avec 108 votants.

Samedi, 513 émargements ont été constatés au bureau de vote des consulaires à Québec (contre 679 aux européennes, où le vote électronique n’était pas possible, les deux bureaux de votes étant séparés par un rideau).

Ont obtenu à l’urne (provisoire, donc):
– liste Saliba (Unir et aider): 185 (37%)
– liste Spaggiari (Rassemblement des Français de gauche): 185 (37%)
– liste De Soulages (UMP-UFE): 129 (25,8%)
– blancs et nuls: 14

Mais un représentant de la liste « Français de Gauche » allait déposer dès l’issue du dépouillement une série d’observations (imprimées et raturées à divers endroits) concernant la campagne et le matériel de la liste « Unir et aider ». Il a fallu environ une heure à l’employée consulaire pour reporter à la main (sur des feuilles volantes qui allaient être visées par les candidats puis annexées au procès-verbal) l’ensemble de ces observations.

Des observations aussi diverses et variées que:
l’utilisation des couleurs bleu-blanc-rouge sur les affiches et la circulaire électorale; sur ce point, M. Saliba expliquait à Soir Américain avoir utilisé une couleur orangée pour éviter toute contestation. Néanmoins, si le bleu-blanc-rouge est autorisé pour l’emblème d’un parti, il est interdit pour celui d’une association. Or le logo des Amis du fonds des Anciens combattants de Québec contient deux éléments rouge pâle. Là, l’absence d’une commission électorale laissera le soin au juge de l’élection de trancher, mais il est anormal -si une faute de la liste Saliba était avérée- que ce matériel électoral ait pu être mis en ligne par le ministère des Affaires étrangères, lequel avait refusé lors de la législative partielle de 2013 la diffusion de la circulaire d’un candidat qui avait utilisé des mots d’une langue étrangère.

l’utilisation d’une adresse Internet associative hébergée en « .ca » était aussi parmi les reproches faits à la liste Saliba. Selon les candidats du Rassemblement des Français de gauche, l’utilisation d’une telle adresse pour l’envoi de la propagande électorale pouvait laisser supposer que la liste bénéficiait d’une aide matérielle ou logistique d’une association, étrangère par surcroît. Or toute aide associative doit être facturée au tarif habituel. Interrogé par Soir Américain, M. Saliba ne comprenait pas le problème, et une de ses soutiens nous expliquait l’historique de certaines associations françaises implantées à Québec, dont l’une depuis la fin du XIXe siècle. Certes, nous avons reçu des courriels de la SFQ (Société française de Québec), mais s’agissant d’une élection locale il nous semblait pour le moins logique que la propagande électorale soit expédiée par des acteurs locaux. Et nous ne pouvons pas comparer avec la liste du Rassemblement des Français de gauche, dont nous n’avons reçu aucun courriel; en revanche, nous avons bien reçu deux courriels de la présidente de ADFE-Français du monde, dont nous ne savons pas s’ils ont été facturés à la liste locale du Rassemblement des Français de gauche. Idem pour le logo de cette liste, commun à presque toutes les listes qui se présentaient dans le monde. De la part de l’UMP, nous avons reçu des courriels émanant d’une adresse en « @usacanada2014.com », laissant supposer une organisation commune centralisée, ou du siège de l’UMP, mais la liste PS-EELV n’a pas émis samedi à notre connaissance de contestation sur ces points…

– la liste Spaggiari contestait aussi le contenu de la propagande de la liste Saliba. En l’occurrence, il était reproché à la liste associative de se faire passer comme représentative de toutes les associations du Québec. Une lecture attentive de la propagande électorale montre que ce n’est pas le cas: la liste est estampillée « soutenue par nos associations françaises de Québec » et revêt le logo de la SFQ, donc il s’agit de toute évidence des associations liées à la Société Française de Québec.

Les opérations de dépouillement ont pris du retard à cause des divers recomptages.

Les opérations de dépouillement ont pris du retard à cause des divers recomptages.

D’autres points ont été reprochés à la liste Saliba par la liste Spaggiari, sur lesquels nous reviendrons ultérieurement une fois le PV en notre possession.

Ce n’est que lundi ou au plus tard mardi que le Consul général de France à Québec proclamera les résultats, une fois qu’il aura eu connaissance du « dépouillement » du vote électronique et compilé les résultats et observations.

En tout état de cause, le juge de l’élection aura à trancher: soit il considère (comme il l’avait fait pour rétablir la liste UMP-UFE à Québec) qu’il y a manquement de l’administration et validera les résultats, soit il annulera l’élection, soit il invalidera purement et simplement la liste associative.

Et cela n’empêche personne de contester à nouveau la liste UMP-UFE qui comporte côte-à-côte deux candidates de sexe féminin, alors que la loi et les décrets d’application ont prévu l’alternance des sexes et non la parité. Lorsque le Tribunal administratif de Paris avait rétabli cette liste (validée dans un premier temps par le Consulat général puis retirée), le TA de Paris avait invoqué l’erreur de l’administration, sans préjuger d’un futur contentieux électoral, puisque n’importe quel électeur de la circonscription -et pas seulement un candidat ou un parti- peut demander l’invalidation de cette liste, manifestement non conforme.

Lorsque nous quittions hier soir le Collège Stanislas de Québec, où se déroulaient les deux scrutins, le dépouillement du vote pour le Parlement européen avait commencé depuis peu, alors que le scrutin était clos depuis trois heures de temps: un petit différentiel entre le nombre d’émargements et le nombre de bulletins de vote avait entraîné plusieurs recomptages.

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