Archives de Catégorie: Démarches administratives

Européennes: plus de 70 bureaux de vote ouverts le 25 mai 2019

À l’occasion de l’élection des représentants au Parlement européen le samedi 25 mai (*), le Quai d’Orsay, dans un arrêté du 12 avril publié au JORF nº100 du 28 avril, indique la liste des bureaux de vote ouverts par les ambassades et postes consulaires dans le monde. Au Canada et aux USA, ils sont plus nombreux qu’en 2014, où européennes consulaires se déroulaient simultanément.

En 2014, trois postes consulaires acceptaient les électeurs jusqu’à 19h: Doha, Koweit, et Québec. En revanche, en 2019, aucun poste consulaire des USA et du Canada n’a eu pour consigne de ne fermer qu’à 19h: les bureaux concernés cette année se trouvent en Australie, au Kenya, et en Malaisie. Sauf mise à jour nouvelle, tous les bureaux de vote des USA et du Canada seront ouverts de 8h à 18h, heure légale locale. Mais c’est peu probable, au vu des redéploiements sur la première circonscription des Français hors de France.

Au Canada:

Pour la circonscription de Montréal, 17 bureaux de vote sont prévus au collège Stanislas, mais les électeurs de Gatineau -bien que dans la circonscription de Montréal- votent à Ottawa, plus proche. Montréal ne comptait que six bureaux en 2014, cinq à Stanislas et un à Ottawa. En nombre de Français inscrits sur la liste électorale consulaire (LEC), Montréal est la plus grande ville hors d’Europe.

Un bureau est prévu à Moncton, au Consulat général de France. Il n’y en avait pas en 2014.

Trois bureaux sont prévus pour la circonscription de Toronto, deux à Toronto (un de plus qu’en 2014) et un à Ottawa, avec les électeurs de Gatineau.

Pour la très vaste circonscription de Québec, qui va du Nunavut à Trois-Rivières et du Blanc-Sablon à la Pointe Louis XIV), les deux bureaux de vote seront au Collège Stanislas de Québec (un seul en 2014, où le scrutin se déroulait dans la salle mitoyenne de celle des élections consulaires).

La circonscription de Vancouver comptera quatre bureaux de vote (contre un en 2014): ils seront répartis à Vancouver, Victoria, Calgary et Edmonton.

Aux États-Unis:

Trois bureaux seront ouverts sur la circonscription d’Atlanta (Atlanta, Greenville et Raleigh).

Deux bureaux seront ouverts à Boston, contre un en 2014.

Quatre bureaux sont prévus sur la circonscription consulaire de Chicago: le supplémentaire par rapport à 2014 est celui de Cincinnati.

Austin, Dallas, Huston: trois bureaux pour la circonscription de Huston. Pour La Nouvelle Orleans, c’est inchangé aussi: un bureau au Consulat général.

Dans la circonscription de Los Angeles, six bureaux, contre cinq voici cinq ans. Celui de Albuquerque disparaît, mais deux supplémentaires seront ouverts à LA. Renseignez-vous pour savoir où vous êtes appelés à voter…

La circonscription de Miami est couverte par cinq bureaux, dans les mêmes quatre villes qu’en 2014.

Huit bureaux de vote seront ouverts dans la circonscription de New York, soit deux de plus. En fait, par rapport à 2014, le bureau des Bermudes s’est volatilisé, tout comme celui de Princeton. Jersey, Mamaroneck, Brooklyn et Manhattan se maintiennent et quatre sont déployés à New York (deux au consulat et deux dans des établissements d’enseignement).

San Francisco passe à douze bureaux, contre… trois voici cinq ans. Là aussi soyez vigilants par rapport aux courriels que vous recevrez ou avez déjà reçus!

La circonscription de Washington, inchangée, reste à trois bureaux: un à Philadelphie et deux dans la capitale.

Procurations:

Si vous ne pouvez pas vous déplacer le samedi 25 mai, mais voter tout de même, une seule solution s’offre à vous: la procuration. Une procuration ne peut-être établie qu’à destination d’une personne inscrite sur la même liste électorale que celle où vous figurez.

Il arrive qu’on ne connaisse personne proche du bureau de vote auquel on est rattaché. Pas de stress: le mieux est de prendre contact avec le parti soutenant la liste de son choix. Dans les structures suffisamment bien organisées, on saura vous trouver une personne digne de confiance et vous communiquer son adresse courriel.

Certains consulats organisent des tournées: vous pouvez donc en profiter si vous résidez loin d’un poste diplomatique.

Si vous êtes en voyage en France, vous pouvez vous rendre dans un commissariat, un tribunal d’instance, ou une gendarmerie. Si vous êtes en vacances n’importe où dans le monde, vous pouvez faire cette démarche dans un poste consulaire ou auprès d’un consul honoraire. Tout est détaillé sur le site du ministère.

Précisions:

Une nouveauté cette année: la France revient à la circonscription unique, comme elle l’était avant le scrutin de 2004. Les Français hors Union européenne, qui avaient recouvré le droit de vote en 2014 depuis le découpage en grandes regions, ne sont donc plus rattachés à l’Ile-de-France comme ils l’étaient en 2014.

La sortie prévue de la Grande-Bretagne avait attribué 79 sièges à la France. Mais le « non Brexit » fait que seulement 74 parlementaires français siégeront dans un premier temps. Une fois la désunion du Royaume-Uni de l’Union actée, les places des Britanniques seront alors redistribuées et la France récupèrera les cinq parlementaires prévus. Aussi le gouvernement a déposé un projet de loi « relatif à l’entrée en fonction des représentants du Parlement européen élus en France en 2019 ». Présenté en conseil des ministres le 24 avril, à un mois du scrutin, le projet de loi nº 1880 sera examiné en procédure accélérée, indique le Journal officiel du 25 avril.

Les listes des candidats doivent être déposées au plus tard le 3 mai. Néanmoins le gouvernement a déjà autorisé la circulation des poids-lourds en France le 1er mai, le 8 mai, ainsi que trois fin de semaine pour l’organisation matérielle du scrutin, alors que la circulation de ces engins est strictement encadrée les fins de semaine et les jours fériés.

(*) Pour la France, le scrutin se déroule le samedi 25 mai 2019 dans les territoires suivants du nord au sud:

– Saint-Pierre et Miquelon

– Amérique du Nord

– Amérique centrale

– Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthelemy

– Martinique 

– Guyane 

– Amérique du Sud 

Il a lieu le dimanche 26 mai pour les autres Français, dans le reste du monde.

En 2019, c’est durant la période du 23 au 26 mai que l’ensemble des 28 pays de l’Union européenne se rend aux urnes. Le Parlement européen a mis en place un site dédié aux élections de 2019 dans lequel vous trouverez diverses informations, un quizz, et (dans un mois) les resultats.

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De nouvelles règles d’immigration au Québec

À compter de ce jeudi 2 août, les règles du Ministère de l’immigration de la diversité et de l’inclusion (MIDI) sont modifiées pour toute personne souhaitant s’installer au Québec, donc obtenir le Certificat de sélection du Québec (CSQ, clé nécessaire pour être admis par le Canada).

Ce que l’on peut retenir dans les grandes lignes:

– c’est la fin de la politique des ouvertures de quota, donc du principe «premier arrivé premier servi», qui -parmi les inconvénients- mettait le système informatique ministériel en surchauffe, et les demandeurs en colère. Désormais, les candidatures seront stockées dans une banque de données, peu importe le moment où elles sont déposées.

– chaque candidature devra être accompagnée d’une lettre d’intention, dans le but d’évaluer la connaissance de la langue française et les réelles motivations des prétendants.

– le gouvernement du Québec souhaite réduire le délai d’attente à douze mois dans la règle générale, un délai qui était jusqu’à présent souvent de trente à trente-six mois.

Néanmoins, le système de points va perdurer. En tout cas pour l’instant il n’est pas question de le modifier en profondeur. Alors que le gouvernement veut adapter l’immigration dans les régions et selon les métiers, il y aura probablement toujours autant d’immigrants surqualifiés…

Davantage de détails se trouvent sur le site de Radio Canada. Vu qu’il s’agit de l’application d’une loi mise à l’étude par le gouvernement Couillard en… 2015, et qui a obtenu la sanction royale le 6 avril 2016, nous vous invitons à consulter ici la loi telle que publiée par le Gouvernement.

 

 

Les conditions de séjour au Canada changent cet été!

Le gouvernement du Canada a publié en mai dernier un communiqué indiquant de nouvelles obligations biométriques pour la plupart des étrangers. Dans certains cas toutefois, l’Autorisation de voyage électronique (AVE, annoncée sous la fin du gouvernement Harper) suffira.

Certaines personnes sont exemptées (dont les chefs d’État et les diplomates). Ce qui est n’est «pas la majorité de l’espèce», aurait écrit Michel Audiard.

Par conséquent, si vous prévoyez d’arriver au Canada au-delà du 31 juillet 2018, y compris semble-t-il si la lettre de confirmation indiquant que vous êtes admis à faire des études au Québec plus est déjà parvenue -cas d’école, si l’on peut dire- lisez attentivement ces détails du ministère canadien de la citoyenneté et de l’immigration en date d’avril.

Le 29 juin, le ministère en charge de l’immigration a mis à jour les différents cas de figure et les exemptions, dont il convient de prendre connaissance.

Une foire au questions concernant la biométrie est disponible ici. Et chaque rubrique possède elle-même son champ de recherches « centre d’aide ».

Législatives: et pourquoi pas trois semaines entre les deux tours?

En réaction à l’annonce de la suspension du vote par Internet des quelque 1,3 millions de Français hors de France (chiffre publié le 6 mars dans Insee focus), les réactions ont fusé. Le député sortant de notre circonscription Frédéric Lefebvre (LR) a lancé une pétition -sur Internet-, la franco-canadienne Axelle Lemaire, ancienne ministre (PS) en charge du numérique a évoqué un déni démocratique (expression reprise le lendemain par François Fillon), etc.

Sénatrice LR des Français de l’étranger, Joëlle Garriaud-Maylam, dans une tribune, a indiqué que le vote des Français de l’étranger basculait traditionnellement à droite et au centre. Il se trouve que, lors des législatives de 2012 -les premières où les Français hors de France élisaient directement leurs représentants à l’Assemblée nationale-  sept élus étaient étiquetés PS et un écologiste, sur un total de onze. Même après les deux partielles de 2013, la droite et le centre restaient minoritaires, avec cinq députés sur onze.

De son côté, quelque peu isolé, Philippe Molitor, conseiller consulaire FdG de Montréal, avait émis de sérieux doutes dès le 18 février quant à la fiabilité du vote Internet, vu qu’il participait au test. Étant donné les ratés du premier scrutin de 2012 (y compris un piratage organisé au Benelux, auquel le Conseil constitutionnel n’avait rien trouvé à redire), puis quelques bugs aux législatives partielles de 2013 (notamment du fait de l’utilisation d’un logiciel quelque peu dépassé), le gouvernement avait préféré tenter d’améliorer le système. En vain. Jusqu’à décider in extremis d’annoncer le 6 mars devant les élus de l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE) réunis à Paris que le vote par Internet ne serait pas possible au printemps 2017. Le ministre en charge des Français de l’étranger évoquait des risques d’attaques informatiques, et la dépêche Reuters relatant cette annonce de Matthias Fekl indiquait au passage que les Pays-Bas avaient également écarté le vote électronique pour le scrutin législatif du 15 mars.

Robert del Picchia. Source.

Déposée dès le 9 mars au bureau de la présidence du sénat, puis annoncée au JORF du 17 mars, une proposition de loi (PPL) du sénateur RFE (apparenté LR) Robert del Picchia mérite réflexion: elle préconise trois semaines de délai entre les deux tours du scrutin législatif, à la place des deux semaines mises en place lors du premier scrutin de 2012. Et, venant d’un homme politique qui tenait jusqu’en 2005 un blogue intitulé « Pour le vote par internet », elle est pour le moins mesurée…

Si, en France et outre-mer une seule semaine sépare les deux tours, le législateur avait trouvé judicieux en son temps d’instaurer un délai plus large dans les circonscriptions hors de France, pour tenir compte des aléas du transport du courrier, que ce soit de Paris vers les électeurs ou, dans le cas du vote par correspondance, des électeurs vers leur poste consulaire, chargé d’organiser les élections. Mais Robert del Picchia va plus loin: dans l’exposé des motifs de sa PPL, il rappelle que les législatives de 2012 avaient rencontré « une faible participation électorale » (de 11 à 24% de participation, selon les circonscriptions, à ce qui était une première), mais que le vote par Internet avait été « choisi par plus de la moitié des électeurs » (98.500 votes à l’urne, 3.600 votes par correspondance, 117.600 votes par Internet, sur l’ensemble des onze circonscriptions). Le parlementaire, qui siège au Palais du Luxembourg depuis septembre 1998 après trente ans de journalisme radiophonique, précise également au sujet du vote par correspondance que « traditionnellement, les deux tiers de l’électorat français a l’étranger y avaient recours pour les élections des conseillers » à l’AFE.

Puis Robert del Picchia se livre à un petit calcul arithmétique tout simple pour démontrer que deux semaines entre les deux tours impliquent « un aller-retour de courriers en moins de 10 jours, dans des circonscriptions qui peuvent recouvrir un tiers de la surface terrestre » dans le cas du vote par correspondance, le pli devant parvenir au consulat la veille de l’ouverture du second tour de scrutin. Par exemple, le site de Poste Canada indique ici « généralement » un délai de deux à quatre jours en fonction de la distance à parcourir; sans compter que le courrier n’est pas distribué le samedi, le dimanche, les jours fériés fédéraux et les jours fériés provinciaux dans les régions concernées. Le  sénateur estime donc « impératif d’augmenter le délai entre les deux tours de scrutin ». Pour lire sa PPL dans son intégralité, cliquez ici.

Calendrier des élections 2017

Pour pouvoir voter par correspondance, vous devez effectuer votre démarche auprès de votre poste consulaire au plus tard le 14 avril. Le vote par correspondance n’est possible que pour les législatives.

Pour voter par procuration (seule alternative au vote à l’urne lors de la présidentielle), il convient d’imprimer ce formulaire qu’il vous faudra néanmoins faire étamper en personne au poste consulaire. Si vous résidez loin d’un consulat, ou n’êtes pas en mesure de vous déplacer, voyez auprès de votre consulat si une tournée est prévue. Les perturbations atmosphériques récentes ont fortement perturbé le calendrier du consulat général de France à Québec, par exemple.

En Amérique du Nord, le premier tour de l’élection présidentielle aura lieu le samedi 22 avril, et le second tour le samedi 6 mai. Le décret de convocation des électeurs est paru au JORF du 24 février.

Les élections législatives sont prévues le samedi 3 juin et le samedi 17 juin dans la première circonscription des Français hors de France (USA et Canada).

À Québec, le centre de vote sera installé au Collège Stanislas, comme pour les européennes et les consulaires d’avril 2014. Les bureaux de vote devraient fermer à 20h pour la présidentielle, mais à 18h pour les législatives. Davantage de renseignements sur l’organisation des scrutins à Québec peuvent être obtenus auprès de la cellule élections, par courriel à « elections.quebec-fslt@diplomatie.gouv.fr », par téléphone au 418-266-2500 (ou 2501).

Depuis un calendrier de mai 2016, les élections sénatoriales sont fixées à la troisième semaine de septembre. Le Collège électoral restreint -dont font partie les conseillers consulaires, les délégués consulaires, et les conseillers AFE notamment- devra procéder au remplacement de six des douze sénateurs représentant les Français hors de France.

Retour en France: l’union fait la force

Anne-Laure Fréant, fondatrice en 2015 du site Retour en France et auteure du Guide 2016 (l’édition 2017 est en préparation), a vécu six ans à l’étranger, entamant son périple par un PVT au Québec. Rentrée en France il y a deux ans, confrontée comme beaucoup à des démarches et à l’incompréhension des autres, elle a créé également un groupe Facebook d’entraide fort de plus de six mille membres. Ce dimanche, elle lance un appel que nous reproduisons ci-dessous.


Lettre à ceux qui connaissent l’importance de ce qu’ils ne font pas

Le 27 Novembre, en face d’un beau tableau.

Cher toi,

J’espère que cette lettre te trouve en bonne forme, positif, serein, aligné avec toi-même. Si ce n’est pas le cas, je te souhaite de trouver une chose à faire (ou justement, à ne pas faire) aujourd’hui pour que ça s’arrange.

Cela fait maintenant deux ans que le projet « Retour en France » a commencé.

Deux ans depuis la création du groupe facebook d’entraide qui compte aujourd’hui 6 412 membres et des centaines de posts, commentaires, messages privés dont j’ignore l’existence, rencontres improvisées dans plusieurs villes du monde dont j’ignore aussi, la plupart du temps, l’existence, pour l’apprendre parfois fortuitement des mois plus tard.

« Tiens, je t’ai pas dis, mais j’ai connu ton groupe en faisant un apéro sympa à Toronto ! »

« L’autre jour, à Kiev, une expat m’a dit quoooiiiii tu connais pppaaaaasss le groupe d’entraide pour le retour en France ? »

C’est génial, franchement.
J’espère qu’ensemble on arrivera à structurer tout ça pour que ce projet se déploie de toute son envergure, c’est à dire le monde des francophones nomades (pour l’instant), mais aussi le sujet du changement, du multiple, de l’inclusif, et des impacts que cela aura sur la société française (ses entreprises, ses emplois, sa culture, ses institutions) dans les années à venir.

(Si ça te parle, tu peux rejoindre le groupe de réflexion collective qui démarre enfin en vue de créer une structure ensemble début 2017. Laisse moi un petit mot pour être informé de la prochaine rencontre !).

En deux ans, j’ai l’impression d’avoir fait énormément de choses.
Mais le plus dur ce n’est pas ça.
Ce sont les centaines de choses que j’ai décidé de ne pas faire.

Même quand tout le monde te dit qu’il faut le faire.
Même quand personne ne comprends vraiment ce que tu veux faire.
Même quand tout le monde pense avoir compris et te prends pour une andouille parce que tu ne fais pas ce qu’ils te disent de faire.

Comme choisir entre une vocation commerciale et une vocation sociale, par exemple.

Ca recommence !
Tu ne peux pas être chti-franco-anglo canadienne !
Tu ne peux pas parler à moitié anglais, à moitié français !
CHOISIS, nom de dieu.
C’est terrible cette obsession du choix.

No thanks ! 

Car si on se plie toujours à choisir entre des catégories pré-existantes, on n’invente rien, on reproduit.
On continue avec ce caillou dans la chaussure que tout le monde se refile, ce truc pas pratique qui emmerde tout le monde depuis 75 ans mais « on va pas se plaindre, on a une chaussure ! ».

L’associatif pur ne permet pas de se rémunérer pour le travail que l’on fait.
Le commercial pur ne permet pas de valoriser le caractère social de ce que l’on fait.
Le scientifique pur ne permet pas de communiquer directement avec le grand public.

Et moi je veux faire les trois.

Parce que je crois que les réponses aux problématiques complexes d’aujourd’hui sont à la croisée de tout ça.

  • Répondre à des enjeux de société en mobilisant l’intelligence collective.
  • Impliquer toutes les parties prenantes dans la construction du savoir.
  • Vulgariser le savoir existant pour le rendre opérationnel et donc « commercialisable ».
  • Pérénniser la recherche en la finançant par une activité commerciale raisonnée.
  • Faire évoluer l’offre commerciale grâce aux nouveaux savoirs issus des recherches
  • Ouvrir la connaissance ainsi produite à toutes les parties prenantes, y compris le grand public.

BON. 
Simple, quoi ?

Je ne sais pas si on va y arriver, mais au moins on aura le mérite d’essayer quelque chose de nouveau, pour moi évident et nécessaire aujourd’hui.

Projet de recherche sur un sujet bien précis (« soigner ceux qui bougent entre les cultures et entre les mondes »), notre initiative sera aussi et surtout un laboratoire sur les méthodes de travail du monde de demain.

La vraie thématique, c’est le changement et comment nous le vivons, en tant qu’êtres humains qui ont besoin d’ancrage et de sécurité pour vivre.

On y fera de l’interculturel, en vrai.

Privé ET public.
Commercial ET social.
Durable ET innovant.
Pointu ET accessible.

Soyez fiers de ce que vous ne faîtes pas.
Souvent, il y a une bonne raison 🙂

Très belle semaine,

Anne-Laure

Un guichet unique pour les impatriés en Ile de France à partir de l’automne 2017

Le député de la circonscription a informé ses concitoyens qu’un guichet unique à destination des Français souhaitant revenir s’installer en Ile-de-France sera expérimenté à partir de la rentrée 2017.

« Cette initiative permettra à chacun d’obtenir toutes les informations et services pour lever les difficultés administratives en matière fiscale, sociale, éducative ou d’obtenir un soutien en terme d’emploi ou de logement » peut-on ainsi lire dans le courriel. Valérie Pécresse souligne dans sa correspondance (ci-dessous) l’implication du député et celle de l’Union des Français de l’Étranger Paris dans cette initiative, et mentionne la complémentarité de la démarche avec le guichet unique « Choose Paris » à destination des entreprises.

Le député précise travailler avec d’autres régions pour générer des initiatives semblables.

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