Délivrance des passeports: la liste des consuls honoraires encore modifiée

L’arrêté du 5 juin 2013 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire est paru au Journal Officiel du 20 juin 2013. Il modifie la liste précédente, définie par l’arrêté du 9 juillet 2012.

Au Canada, l’habilitation est retirée au consul honoraire d’Edmonton. Les consuls honoraires de Chicoutimi, Halifax, Rouyn-Noranda, Saint-Jean du Nouveau-Brunswick, Saint-Jean de Terre-Neuve, Saskatoon, Sherbrooke, Sudbury, Whitehorse et Winnipeg conservent leur habilitation.

Aux États-Unis, trois nouveaux consuls honoraires sont habilités: il s’agit des consuls honoraires d’Auburn (Alabama), de Sacramento (Californie), et de Savannah (Géorgie). Les 52 autres consuls honoraires conservent leur habilitation.

Un consul honoraire, généralement français (parfois du pays hôte) ou résident de longue durée, est considéré comme fonctionnaire consulaire d’un statut particulier ; il est autorisé à exercer une activité professionnelle rémunérée et accomplit, en principe, sa mission bénévolement.

 

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