Archives de Tag: UFE

Il y aura bien trois listes à Québec, dont une UMP-UFE

Il y aura finalement trois listes pour les élections consulaires de fin mai à Québec, comme l’indique cette mise à jour datée du 21 mars.

Jeudi 20 mars, nous apprenions auprès d’un responsable de l’UMP au Québec que le comte Michel de Soulages avait déposé un recours devant le Tribunal administratif de Paris, suite à l’invalidation de sa liste par le Consulat général de Québec. En effet, la liste UMP-UFE avait disparu lors de la première mise à jour des listes officielles. Vraisemblablement à cause de l’anomalie que nous avions remarquée dimanche midi en annonçant trois listes à Québec et neuf à Montréal.

Le recours de Michel de Soulages, par ailleurs avocat au barreau de Paris, avait donc pour but de rétablir sa liste malgré le non-respect du principe de l’alternance des sexes, édicté par l’Article 19 de la loi instaurant les conseillers consulaires.

Le TA de Paris (3ème section, 3ème chambre) a statué, de façon définitive, en sa faveur, dans la mesure où le Consulat général de France à Québec aurait dû refuser d’enregistrer la liste déposée par le représentant de l’UMP à Québec.

Notons au passage que le nom de la tête de liste avait été orthographié sans le S final dans l’annonce faite dimanche dernier, mais que désormais, dans la version du 21 mars, le comte de Soulages a retrouvé son S, tel que figure son nom sur le site du Grand prieuré russe.

Le principal intéressé n’avait pas donné suite à notre appel téléphonique à l’heure où ce billet était publié, vendredi 21 mars à 19h, heure de l’est.

Publicités